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La société A.P.A. (ACCESSOIRES ET PRODUITS AUTO)
est spécialisée depuis 1991 dans l'animation des stands et des show-rooms de vente. L'éventail de notre gamme (drapeaux de signalisation, abris voiture, guirlandes etc...) nous permet de répondre à votre demande tout en vous faisant profiter de notre expérience dans ce domaine ainsi que de nos innovations.

N'hésitez pas à nous demander notre catalogue produit ou à nous contacter, nos conseillés vous réservent le meilleur accueil.

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

GÉNÉRALITES
l'acheteur reconnait que nos conditions générales de vente priment en cas de contradiction avec les clauses de ses propres conditions générales d'achat

les photos sont non contractuelles, sous réserves de modifications, sans préavis.
CONDITIONS DE PAIEMENT
Nos marchandises sont payables comptant ou accord entre les deux parties, fin de mois le 10, de la date de factUre. Les sommes versées à la commande n'ont pas le caractère d'arrhes et ne donnent donc à l'acheteur aucun droit de résilier le contrat de vente en les abandonnant. En cas de paiement par traire acceptée, celle-ci doit nous être retournée dons les 48 heures, selon les dispositions du code de Commerce. En cas de non paiement de nos factures aux échéances fixées, les sommes dues porteront intérêt de plein droit et sans mise en demeure au taux des avances de la Banque de France, majoré de deux points, sans que cette clause nuise à l'exigibilité de la dette. Por ailleurs, les frais d'impayé seront redébités. En outre, tout retard de paiement entraîne de plein droit la déchéance du terme, c'est à dire que la totalité de la créance doit nous être réglée sons délai, et suspend l'éxécution des autres commandes en cours. Par ailleurs, toute somme due 8 jours après une mise en demeure restée infructueuse donnera lieu à perception d'une indemnité de 15 % à titre de clause penale. Les prix peuvent subir des modifications sans préavis.

SPÉCIFICATION5 TECHNIQUES
Toutes les caractérisques (dimensions, poids, puissance, etc...) mentionnées dans nos catalogues et sur notre site Internet n'ont qu'une valeur indicative.
Nous nous réservons la possibilité d'apporter toufes modifications opportunes sans préavis.

JURIDICTION
En cas de contestation quelconque, seul le Tribunal de Commerce d'Avignon est compétent, reconnu et accepté de part et d'outre.